PROPRIETE ET UTILISATION DU SITE INTERNET :

Le site Internet groupe-scala.com est la propriété du GROUPE SCALA, SARL au capital de 70 500€.

Immatriculée au RCS de Marseille : 491 487 153
Siret : 491 487 153 00026
Siège Social :

11, Avenue André Roussin
13016 Marseille

Le Directeur de publication du site est Monsieur Benoit MAURAN, Gérant de la société précitée.

L'adresse Webmaster du site groupe-scala.com est : webmaster@groupe-scala.com

L'utilisation du site Internet groupe-scala.com doit être réalisée par l'usager dans le respect des dispositions légales en vigueur et des présentes.

Dans ce cadre, tous éléments figurant ou relevant directement ou indirectement du présent site sont et demeureront la propriété exclusive et conjointe du groupe Scala précité.

Ces droits de propriété intellectuelle portent notamment sur la structure générale du site, les logiciels mis en oeuvre ou à disposition, les marques, les logos, les appellations, les sons, les textes, les images animées ou non.

Toute reproduction illicite de ces éléments, sous quelque forme que ce soit et sans autorisation écrite du groupe Scala à des fins notamment commerciales, fondera le droit du groupe Scala à intenter toutes actions adaptées tant dans le cadre d'une action aussi bien pénale que civile.

Les utilisateurs et visiteurs du présent site ne sont pas autorisés à mettre en oeuvre des liens hypertextes à partir dudit sitegroupe-scala.com sans autorisation préalable et écrite du groupe Scala.

Le site groupe-scala.com est consultable 24h/24 et 7 jours/7 jours sauf, cas de force majeure empêchant ou limitant la diffusion du service, limitation ou impossibilité technique de diffusion du service du fait d'un tiers, limitation ou interruption du service pour cause de maintenance à l'initiative de l'exploitant du site.

Le groupe Scala ne saurait être tenu responsable :
de l'incompatibilité du présent site avec le système informatique et/ou d'exploitation de l'utilisateur, d'éventuelles contaminations par virus ou autres phénomènes infectieux des moyens techniques de l'utilisateur dans le cadre de la visite du site.

HEBERGEMENT ET DIFFUSION :

Le site est réalisé et hébergé par la société Elypsia, 24 avenue André Roussin, 13016 Marseille.

RESPONSABILITES :

Les éléments présentés dans le cadre du site Internet ne sont délivrés qu'à titre indicatif et n'ont aucune valeur contractuelle.

TRAITEMENT DES DONNEES NOMINATIVES :

L'utilisateur est informé que les données nominatives le concernant et collectées à partir du site Internet groupe-scala.compeuvent faire l'objet d'un traitement informatique par le groupe Scala. A ce titre, lesdits traitements de données ont fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.

L'utilisateur est averti du fait que les données le concernant détenues par le groupe Scala ont pour objectif de permettre de répondre aux besoins dudit utilisateur. Le groupe Scala utilise ses éléments exclusivement dans le cadre de sa gestion des relations clientèles (administratives et commerciales).

Les données ainsi collectées ne seront pas cédées.

L'utilisateur du site Internet est informé du fait qu'il bénéficie d'un droit d'accès, de rectification, de suppression de ces données et d'opposition à leur usage aux fins de prospection commerciale auprès du service client du groupe Scala à l'adresse suivante :

Le groupe Scala
24, Avenue André Roussin
13016 Marseille

L'utilisateur pourra recevoir par e-mails des informations et propositions commerciales de la part du groupe Scala, uniquement s'il a délivré son adresse électronique à cet effet.

UTILISATION DE COOKIES :

groupe-scala.com est susceptible d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur le site groupe-scala.com (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de consultation, etc.) que le groupe Scala pourra lire lors de vos visites ultérieures.

La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de: 15 jours.

Le groupe Scala vous informe que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :

• 1.choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
• 2.cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality").
• 3.sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour Microsoft Internet Explorer 5 :

• 1.choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
• 2.cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security").
• 3.sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel").
• 4.repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient.

Pour Nescape 6.X et 7.X :

• 1.choisissez le menu "Edition"?"Préférences"
• 2.Confidentialité et Sécurité
• 3.Cookies

Pour Firefox :

• 1.choisissez le menu "Outils"?"Options"
• 2.cliquez sur l'option "Vie privée"
• 3.rubrique "Cookies"

Pour Opéra 6.0 et au-delà :

• 1.choisissez le menu "fichier"?"Préférences"
• 2.vie privée.